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Jeudi 02 mars 2017

20h00

Salle du conseil municipal

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 12 décembre 2016
  • Demande de financement au titre du Fonds de soutien à l’investissement local
  • adoption des comptes de gestion du receveur – exercice 2016
  • adoption du compte administratif – budget principal 2016
  • adoption du compte administratif – budget eau 2016
  • adoption du compte administratif – budget assainissement 2016
  • affectation du résultat de fonctionnement – budget principal
  • affectation du résultat d’exploitation – service eau
  • affectation du résultat d’exploitation – service assainissement
  • Création d’un budget annexe pour la gestion financière de la maison de la sante
  • Vente des terrains de Pennaneac’h à l’OPAC
  • Proposition de subvention pour le démarrage de l’association Le Carillon de St Gilles
  • Subventions aux collèges de Rosporden pour l’organisation de séjours scolaires
  • Modalités et tarifs des séjours organisés par le service jeunesse
  • Modification de la tarification à l’espace jeunes
  • Aménagement du Pôle d’Echange Multimodal de Rosporden : modification des statuts de CCA
  • Autorisation donnée au cdg29 de lancer un marché d’assurance des risques statutaires
  • Renouvellement du contrat logiciel métier segilog
  • Création d’une commission DSP pour le lancement du marché eau
  • Rapport et principes des modes de gestion de la compétence eau
  • Autorisation donnée au maire de recruter un emploi d’avenir
  • Régularisation foncière (à Quernacuet Vras)
  • Dénomination et numérotation de voies
  • Approbation de la modification du PLU
  • Délégation à l’établissement Public Foncier de Bretagne de l’exercice du droit de préemption urbain
  • Motion relative aux nouvelles modalités de délivrance des cartes nationales d’identité électronique
  • questions diverses